6.1 P.A.Q.
Le P.A.Q. est constitué de trois types de documents:
  • Note d'organisation générale : Établie par le Directeur des Travaux, elle présente globalement le chantier.
  • Procédures de exécution :Établies par le Responsable d'exécution,  par nature de travaux, chaque procédure d'exécution fera l'objet d'un document.
  • Documents de suive d'exécution : Ces documents dressés sous l'autorité du responsable de la phase de travaux concernés.
Phases d'établissement du P.A.Q.:
  • A la remise de l'offre : Le cadre du PAQ et les principales dispositions de la note d'organisation générale ainsi que la liste des procédures d'exécution prévues sont remis, suivant indication du R.P.A.O.,
  • Pendant la préparation du marché,
  • Pendant la période de préparation des travaux,
  • Pendant la exécution des travaux,
  • A l'achèvement des travaux : Regroupement et remise au Maître d'Oeuvre de l'ensemble des documents Qualité pour intégration au "Dossier d'Ouvrage".