Le P.A.Q. est constitué de trois types de
documents:
-
Note
d'organisation générale : Établie par le
Directeur des Travaux, elle présente globalement le
chantier.
-
Procédures de exécution
:Établies par le Responsable d'exécution, par
nature de travaux, chaque procédure d'exécution fera
l'objet d'un document.
-
Documents de suive d'exécution : Ces
documents dressés sous l'autorité du responsable de la
phase de travaux concernés.
Phases d'établissement du
P.A.Q.:
-
A la
remise de l'offre : Le cadre du PAQ et les principales dispositions
de la note d'organisation générale ainsi que la liste des
procédures d'exécution prévues sont remis, suivant
indication du R.P.A.O.,
-
Pendant
la préparation du marché,
-
Pendant
la période de préparation des travaux,
-
Pendant
la exécution des travaux,
-
A
l'achèvement des travaux : Regroupement et remise au
Maître d'Oeuvre de l'ensemble des documents Qualité pour
intégration au "Dossier d'Ouvrage".